Mentions légales

Article 1 - L'éditeur

L'édition et la direction de la publication du site https://jetconceptracingdevelopment.com est assurée par :

• Raison sociale: BERTRAND David
• Représentant légal: BERTRAND David
• Domiciliation: 5 rue du cigalon,30200 Arles, France
• Numéro de téléphone: +33
• Adresse e-mail: contact@jetconceptracingdevelopment.com
• Immatriculation (France):
  • Inscrit au R.C.S. de
  • Numéro SIREN :
  • Numéro SIRET :
  • Numéro de TVA intracommunautaire :
• Directeur de la publication: BERTRAND David

Article 2 - L'hébergeur

L'hébergement du site https://jetconceptracingdevelopment.com est assuré par la société :

• Raison sociale: 
• Adresse: 
• Téléphone: 
• Site web: 

Les données du site sont hébergées sur des serveurs situés en France, au sein de l'Union Européenne.

Article 3 - Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 - Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site, y compris sa structure, ses textes, ses images, ses vidéos, ses quiz, et tout autre élément le composant (à l'exception des contenus générés par les utilisateurs et des marques ou logos de tiers), est la propriété intellectuelle exclusive de l'Éditeur.

La marque «jetconceptracingdevelopment.com » est une marque déposée auprès de l'INPI et est la propriété exclusive de M. David BERTRAND. Elle ne peut être utilisée sans son autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle français.

Article 5 - Responsabilité

L'Éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour. Les informations relatives aux produits et aux prix sont fournies à titre indicatif et sans garantie.

Article 6 - Protection des données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, intégrée au sein de nos Conditions Générales d'Utilisation et de Services (CGUS), et conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

Article 7 - Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents de Paris.